Conditions Générales d’Utilisation

Directeur de la publication
Stéphanie Vigier, Présidente

Collectif-Handicaps
19, rue Jenner – BP16724 – 98804 NOUMEA – Nouvelle Calédonie
Tél. : (+ 687) 24.03.01 / (+ 687).74.01.22
E-mail : collectif-handicaps@lagoon.nc
Internet : www.collectif-handicaps.com

Hébergement
OVH www.ovh.com

Conception, mise à jour:
Collectif-Handicaps

_____________________________________________________

Protection des informations
Vous êtes amenés à nous communiquer des informations personnelles en remplissant des demandes de documentation, en devenant donateur ou Parrain Solidaire. Ces informations nous sont indispensables notamment pour élaborer votre recu fiscal et le traitement de votre don. Les informations que vous nous transmettez sont destinées à l’usage de notre organisation et sont susceptibles d’être transmises à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés N°78-17 du 6 janvier 1978, En vous adressant au siège du Collectif-Handicaps, vous pouvez demander leur modification, leur rectification ou bien vous opposer à ce qu’elles soient transmises à des tiers ou envoyées hors Union Européenne. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions par courrier et par mail d’autres sociétés (ou organismes).
Pour l’exercer, vous pouvez adresser votre demande à: Collectif-handicaps, BP16724, 98804 NOUMEA NC

Droits d’auteur, copyright, marque
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse (cliquer ici pour en faire la demande par e-mail).

Les responsables de services en ligne qui créent des liens vers le site du Collectif-handicaps sont tenus d’en demander l’autorisation par e-mail :cliquer ici.
Le Collectif-handicaps dégage toute responsabilité concernant les liens hypertextes vers son site qui peuvent avoir été établis sans son accord préalable.
Informations relatives aux courriers électroniques
Nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti ;
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps nécessaire à leur traitement.